Marque enregistrée - Marque en non vigueur

aa éditions
aa éditions SARL

Numéro de dépôt :
3323536
Date de dépôt :
05/11/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/11/2014
aa éditions de aa éditions

Présentation de la marque aa éditions

Déposée le 5 novembre 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) aa éditions auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « aa éditions » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-52 du 24 décembre 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) aa éditions domicilié(e) 1, rue Henri Poincaré,75020 PARIS - 75020 - France et immatriculée sous le numéro RCS 47 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Thomas Bout aa éditions domicilié(e) 1, rue Henri Poincaré,75020 PARIS - 75020 - France.

La marque aa éditions a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3323536.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque aa éditions est expirée depuis le 5 novembre 2014.

aa éditions a également déposé les autres marques suivantes : BOURSETEL , rue de l'échiquier , CCTEL , BOURSITEL


aa éditions SARL - 1, rue Henri Poincaré,75020 PARIS - 75020 - France - SIREN 47


Thomas Bout aa éditions - 1, rue Henri Poincaré,75020 PARIS - 75020 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-16

Publication - Publication le 24 déc. 2004 au BOPI 2004-52

1. Supports d'enregistrement : – cassettes audio. – cassettes vidéo. – cédéroms. – disques. – disques compact à lecture optique (DVD). 2. Produits imprimés : – brochures. – classeurs. – fascicules. – fiches. – intercalaires. – journaux. – livres. – livrets. – magazines. – plaquettes de communication. – prospectus. – revues. 3. Prestation de service – édition.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.